Résultats de la recherche

1506786 résultats trouvés

Question écrite n° 29756 de M. Jean-Marie Sermier
Date de dépôt : 18/06/2013
pharmacie et médicaments - médicaments - consommations et prescriptions. suivis
Question écrite n° 80869 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 09/06/2015
droits de l'Homme et libertés publiques - droits économiques et sociaux - rapport. recommandations
Question écrite n° 63883 de M. Daniel Boisserie
Date de dépôt : 16/09/2014
bourses d'études - enseignement supérieur - bourses au mérite. suppression
Question écrite n° 95511 de M. Jean-Luc Laurent
Date de dépôt : 03/05/2016
politique extérieure - Maroc - Sahara occidental. attitude de la France
Question écrite n° 19871 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 26/02/2013
transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
Question écrite n° 36628 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 03/09/2013
impôts locaux - taxe d'habitation - exonérations. champ d'application
Question écrite n° 20254 de M. Jean-Jacques Guillet
Date de dépôt : 05/03/2013
handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes. perspectives
Question écrite n° 66600 de M. Dominique Le Mèner
Date de dépôt : 14/10/2014
sports - natation - diplômes nationaux. épreuves. coût
Question écrite n° 100030 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 18/10/2016
sports - handicapés - développement
Question écrite n° 42306 de M. Guillaume Larrivé
Date de dépôt : 12/11/2013
police - police nationale - drones. usages