Résultats de la recherche

1508815 résultats trouvés

Question écrite n° 28640 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 04/06/2013
santé - tabagisme - cigarettes non combustibles. rapport. propositions
Question écrite n° 60025 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 08/07/2014
télécommunications - Internet - cybercriminalité. rapport. préconisations
Question écrite n° 21247 de M. Jacques Alain Bénisti
Date de dépôt : 19/03/2013
impôts et taxes - taxe intérieure sur les produits pétroliers - répartition
Question écrite n° 99585 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 04/10/2016
police - police municipale - port d'arme. généralisation. perspectives
Question écrite n° 63537 de M. Patrick Vignal
Date de dépôt : 02/09/2014
transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
Question écrite n° 79018 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 05/05/2015
défense - budget - réorientation. perspectives
Question écrite n° 80535 de Mme Edith Gueugneau
Date de dépôt : 02/06/2015
patrimoine culturel - lieux de mémoire - maison d'Henri Barbusse. mise en valeur
Question écrite n° 65588 de M. Patrick Mennucci
Date de dépôt : 07/10/2014
entreprises - délais de paiement - donneurs d'ordres. respect
Question au Gouvernement n° 2409 de Mme Huguette Bello
Date de dépôt : 11/12/2014
santé - épidémies - peste. Madagascar. lutte et prévention
Question écrite n° 38936 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 01/10/2013
retraites : généralités - réglementation - droits à pension. main-d'oeuvre réquisitionnée. travailleurs indochinois