Résultats de la recherche

1508826 résultats trouvés

Question écrite n° 47477 de M. Maurice Leroy
Date de dépôt : 14/01/2014
commerce et artisanat - commerçants - travailleurs indépendants. revendications
Question écrite n° 93416 de M. Jean Glavany
Date de dépôt : 23/02/2016
démographie - recensements - INSEE. méthodes
Question écrite n° 70177 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 02/12/2014
bois et forêts - ONF - gestion. situation financière
Question écrite n° 44039 de Mme Françoise Imbert
Date de dépôt : 03/12/2013
audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. perspectives
Question écrite n° 41472 de M. Rudy Salles
Date de dépôt : 05/11/2013
enseignement - programmes - langues régionales. information
Question écrite n° 9664 de M. Michel Zumkeller
Date de dépôt : 13/11/2012
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coûts de fonctionnement
Question écrite n° 70600 de M. Jean-Pierre Giran
Date de dépôt : 02/12/2014
TVA - taux - hôtellerie-restauration. conséquences. revendications
Question écrite n° 96036 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 24/05/2016
pharmacie et médicaments - officines - collecte. médicaments non utilisés. réglementation
Question écrite n° 4760 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 18/09/2012
pharmacie et médicaments - médicaments génériques - bilan et perspectives
Question écrite n° 1021 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 17/07/2012
ministères et secrétariats d'État - budget - dépenses. diminution. conséquences