Résultats de la recherche

1508826 résultats trouvés

Question écrite n° 44843 de M. David Douillet
Date de dépôt : 03/12/2013
sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - unités judiciaires d'appui et de proximité. missions. bilan
Question écrite n° 52614 de Mme Émilienne Poumirol
Date de dépôt : 25/03/2014
énergie et carburants - énergie solaire - électricité produite. rachat par EDF. tarif
Question écrite n° 53799 de Mme Sophie Dion
Date de dépôt : 15/04/2014
professions de santé - sages-femmes - revalorisation. perspectives
Question écrite n° 86186 de M. Pierre-Yves Le Borgn'
Date de dépôt : 28/07/2015
sécurité sociale - CSG et CRDS - non-résidents fiscaux. perspectives
Question écrite n° 38790 de Mme Pascale Got
Date de dépôt : 01/10/2013
handicapés - établissements - maisons départementales des personnes handicapées. fonctionnement
Question écrite n° 29139 de Mme Arlette Grosskost
Date de dépôt : 11/06/2013
politique sociale - personnes défavorisées - aide alimentaire. financement
Question écrite n° 34136 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 30/07/2013
défense - armement - pacte Défense-PME. mise en oeuvre
Question écrite n° 99255 de Mme Martine Faure
Date de dépôt : 27/09/2016
impôt sur le revenu - quotient familial - demi-parts supplémentaires. suppression
Question écrite n° 63245 de M. Denis Jacquat
Date de dépôt : 26/08/2014
enfants - protection - rapport. propositions
Question écrite n° 43302 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 26/11/2013
consommation - sécurité des produits - substances chimiques toxiques. politiques communautaires