1508482 résultats trouvés
- Question écrite n° 57756 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Departements - Elections cantonales - Elections de mars 1992. recours. statistiques
- Question écrite n° 57733 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Enseignement secondaire - Etablissements : Aisne - Soissons. lycee Gerard de Nerval. premiere annee de DECF. ouverture. refus. consequences
- Question écrite n° 57890 de M. Gayssot Jean-Claude
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Postes et telecommunications - Centres de tri : Seine-Saint-Denis - Bobigny. fonctionnement. greve
- Question écrite n° 57771 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Tabac - Statistiques - Alumettes. production. valeur annuelle
- Question écrite n° 57772 de M. Poniatowski Ladislas
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Professions paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Stages de formation. remunerations. reglementation
- Question écrite n° 57937 de M. de Robien Gilles
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Mutualite sociale agricole - Cotisations - Assiette. epoux apportant en commun leur exploitation a un GAEC
- Question écrite n° 57823 de M. Daubresse Marc-Philippe
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Carte du combattant volontaire de la resistance. forclusion
- Question écrite n° 57723 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 18/05/1992
- SNCF - Lignes : Ile-de-France - Mantes-la-Jolie. Paris. desserte
- Question écrite n° 57753 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Hopitaux et cliniques - Tarifs - Harmonisation. etablissements de long sejour
- Question écrite n° 57838 de M. S�guin Philippe
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Impots et taxes - Impot sur le revenu et impot sur les societes - Credit d'impot pour depenses de recherche. application. textile et habillement. frais de collection
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