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Question écrite n° 57713 de M. Briane Jean
Date de dépôt : 18/05/1992
Francais : langue - Defense et usage - Sciences de la vie. rapport Sournia. publication
Question écrite n° 57889 de M. Perrut Francisque
Date de dépôt : 18/05/1992
Patrimoine - Archeologie - Association pour les fouilles archeologiques nationales. statut. fouilles. financement
Question écrite n° 57870 de M. Wolff Claude
Date de dépôt : 18/05/1992
Fonction publique territoriale - Remunerations - Loi no 84-53 du 26 janvier 1984. application. decision du Conseil d'Etat
Question écrite n° 57964 de M. Dimeglio Willy
Date de dépôt : 18/05/1992
Services - Experts - Experts incendie et risques divers et construction. formation professionnelle. diplome
Question écrite n° 57947 de Mme Piat Yann
Date de dépôt : 18/05/1992
Securite sociale - Beneficiaires - Eleves de l'enseignement secondaire ages de plus de vingt et un ans
Question écrite n° 57910 de M. Cuq Henri
Date de dépôt : 18/05/1992
Ministeres et secretariats d'Etat - Defense : personnel - Personnels civils. carriere
Question écrite n° 57746 de M. Briane Jean
Date de dépôt : 18/05/1992
Patrimoine - Archeologie - Mission de reflexion sur le controle scientifique exerce lors des fouilles programmees et de sauvetage. bilan et perspectives
Question écrite n° 57976 de M. Vignoble G�rard
Date de dépôt : 18/05/1992
Radio - Radioamateurs - Taxes. montant. consequences
Question écrite n° 57739 de M. Bequet Jean-Pierre
Date de dépôt : 18/05/1992
Enseignement secondaire - Etablissements : Val-d'Oise - Pontoise. college des Louvrais. fonctionnement. effectifs de personnel. agents de laboratoire
Question écrite n° 57800 de M. Chasseguet G�rard
Date de dépôt : 18/05/1992
Politique exterieure - Russie - Emprunts russes. remboursement