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Question écrite n° 61786 de M. Philippe Vitel
Date de dépôt : 29/07/2014
enseignement - programmes - OPECST. rapport. propositions
Question écrite n° 53475 de M. Philippe Vitel
Date de dépôt : 15/04/2014
agroalimentaire - vin - promotion. internet
Question écrite n° 81844 de Mme Chantal Guittet
Date de dépôt : 23/06/2015
élevage - porcs - prix. baisse. conséquences
Question au Gouvernement n° 1761 de Mme Élisabeth Guigou
Date de dépôt : 30/04/2014
politique extérieure - Ukraine - situation politique
Question écrite n° 80344 de M. Guillaume Chevrollier
Date de dépôt : 02/06/2015
commerce et artisanat - FISAC - réforme. perspectives
Question écrite n° 89884 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 06/10/2015
mer et littoral - protection - érosion. lutte et prévention
Question écrite n° 61724 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 29/07/2014
défense - armement - DGA. restructuration. perspectives
Question écrite n° 45855 de Mme Isabelle Attard
Date de dépôt : 10/12/2013
télécommunications - Internet - technologies de surveillance et de contrôle
Question écrite n° 84316 de M. Jacques Valax
Date de dépôt : 07/07/2015
impôts et taxes - contribution au service public de l'électricité - plafonnement. PME. difficultés
Question écrite n° 31581 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 09/07/2013
enseignement : personnel - enseignants - Cour des comptes. rapport. conclusions