1513736 résultats trouvés
- Question écrite n° 83174 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coût de fonctionnement
- Question écrite n° 2256 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 31/07/2012
- professions sociales - aides à domicile - frais de transport. prise en charge
- Question écrite n° 33205 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 23/07/2013
- démographie - migrations - émigration. diplômés de l'enseignement supérieur
- Question écrite n° 51833 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 11/03/2014
- professions de santé - médecins généralistes - contrats de praticiens territoriaux. mise en oeuvre. statistiques
- Question écrite n° 7265 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 16/10/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - agences d'État. rapport. propositions
- Question écrite n° 66580 de M. Pierre Lellouche
- Date de dépôt : 14/10/2014
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance et criminalité. statistiques. Paris
- Question écrite n° 11901 de M. Richard Ferrand
- Date de dépôt : 27/11/2012
- informatique - logiciels - administrations publiques. coût
- Question écrite n° 64787 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 23/09/2014
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- Question écrite n° 21481 de Mme Patricia Adam
- Date de dépôt : 19/03/2013
- sécurité routière - signalisation - réglementation
- Question orale sans débat n° 24 de M. Jean-Marie Tétart
- Date de dépôt : 20/11/2012
- transports urbains - autobus - voies rapides et autoroutes. bandes d'arrêt d'urgence. utilisation
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