1514746 résultats trouvés
- Question écrite n° 49207 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 11/02/2014
- énergie et carburants - économies d'énergie - OPECST. rapport. propositions
- Question écrite n° 67678 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 28/10/2014
- santé - aide médicale urgente - IGAS. rapport. recommandations
- Question écrite n° 37298 de Mme Laurence Abeille
- Date de dépôt : 17/09/2013
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - gaspillage alimentaire. limitation
- Question écrite n° 30519 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 25/06/2013
- politique extérieure - enfants - protection. malnutrition. lutte et prévention
- Question écrite n° 95451 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 03/05/2016
- enseignement : personnel - auxiliaires de vie scolaire - statut. perspectives
- Question écrite n° 56042 de M. Christophe Guilloteau
- Date de dépôt : 27/05/2014
- départements - conseillers généraux - mandat. durée. Rhône
- Question écrite n° 49043 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 04/02/2014
- TVA - taux - transports sanitaires
- Question écrite n° 86828 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 11/08/2015
- enfants - politique de l'enfance - défenseur des droits. propositions
- Question écrite n° 5112 de M. Jacques Valax
- Date de dépôt : 25/09/2012
- chômage : indemnisation - allocation équivalent retraite - suppression. conséquences
- Question écrite n° 44966 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 03/12/2013
- sécurité sociale - prestations - fraudes. statistiques
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