Résultats de la recherche

1510191 résultats trouvés

Question écrite n° 74516 de M. Dominique Bussereau
Date de dépôt : 24/02/2015
enseignement - rythmes et vacances scolaires - calendrier scolaire. nouvelles délimitations des régions. conséquences
Question écrite n° 60196 de M. Élie Aboud
Date de dépôt : 15/07/2014
aquaculture et pêche professionnelle - thon rouge - droits de capture. répartition
Question au Gouvernement n° 1683 de M. Pierre Aylagas
Date de dépôt : 20/02/2014
sports - associations et clubs - financement. soutien
Question écrite n° 44330 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 03/12/2013
justice - indemnisation des victimes - rapport. recommandations
Question écrite n° 19782 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 26/02/2013
santé - politique de la santé - données publiques. usagers. accès
Question écrite n° 75397 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 10/03/2015
défense - personnel - militaires. formation. rapport parlementaire. propositions
Question écrite n° 68194 de M. Gilles Bourdouleix
Date de dépôt : 04/11/2014
handicapés - accès des locaux, transports et services - mise en oeuvre. modalités
Question écrite n° 93629 de M. Bernard Brochand
Date de dépôt : 01/03/2016
industrie - cuirs et peaux - taxe affectée. plafonnement. conséquences
Question écrite n° 26846 de M. Jean-Pierre Allossery
Date de dépôt : 21/05/2013
jeunes - politique à l'égard des jeunes - comité interministériel de la jeunesse. programme d'actions
Question écrite n° 56610 de M. Alain Bocquet
Date de dépôt : 03/06/2014
impôt sur le revenu - revenus mobiliers - prélèvement libératoire. délai d'option. mise en oeuvre