Résultats de la recherche

1513736 résultats trouvés

Question écrite n° 21490 de M. Gérald Darmanin
Date de dépôt : 19/03/2013
sports - manifestations sportives - coût
Question écrite n° 37060 de M. Jean-Charles Taugourdeau
Date de dépôt : 10/09/2013
transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
Question écrite n° 68545 de M. Patrick Vignal
Date de dépôt : 11/11/2014
bourses d'études - enseignement supérieur - bourses au mérite. suppression
Question au Gouvernement n° 514 de M. Christophe Cavard
Date de dépôt : 07/02/2013
politique extérieure - Mali - situation politique et militaire. attitudes de la France
Question écrite n° 52775 de Mme Geneviève Gaillard
Date de dépôt : 25/03/2014
pharmacie et médicaments - préparateurs en pharmacie - formation
Question écrite n° 36259 de M. Xavier Bertrand
Date de dépôt : 27/08/2013
handicapés - allocation aux adultes handicapés - demande. délai d'instruction. statistiques
Question écrite n° 55738 de M. Damien Meslot
Date de dépôt : 20/05/2014
handicapés - pensions d'invalidité - conditions d'attribution
Question écrite n° 52252 de M. Christian Estrosi
Date de dépôt : 18/03/2014
justice - fonctionnement - modernisation de l'action publique. rapport. proposition
Question écrite n° 20073 de M. Jean-Louis Destans
Date de dépôt : 05/03/2013
économie sociale - mutuelles - CREF. gestion. conséquences
Question écrite n° 31237 de M. Christophe Bouillon
Date de dépôt : 02/07/2013
santé - maladies rares - prise en charge