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Question écrite n° 79090 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 05/05/2015
marchés publics - maîtrise d'ouvrage - directive. transposition
Question écrite n° 54161 de M. Georges Fenech
Date de dépôt : 22/04/2014
logement : aides et prêts - APL - bénéficiaires. étudiants. perspectives
Question écrite n° 78756 de Mme Annick Le Loch
Date de dépôt : 28/04/2015
marchés publics - maîtrise d'ouvrage - directive. transposition
Question écrite n° 2905 de Mme Christine Pires Beaune
Date de dépôt : 07/08/2012
sports - football - ligue 2. matches. horaire
Question écrite n° 46608 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 24/12/2013
animaux - frelons asiatiques - prolifération. lutte et prévention
Question écrite n° 5109 de M. Jean-Paul Bacquet
Date de dépôt : 25/09/2012
chasse et pêche - pêche - fédération nationale. revendications
Question écrite n° 73037 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 27/01/2015
mort - suicide - milieu rural. lutte et prévention
Question écrite n° 90140 de M. Rudy Salles
Date de dépôt : 13/10/2015
famille - conseil conjugal et familial - missions. statut
Question écrite n° 65239 de Mme Marie-George Buffet
Date de dépôt : 30/09/2014
jeunes - centres d'information jeunesse - financement
Question écrite n° 81555 de M. Lucien Degauchy
Date de dépôt : 16/06/2015
prestations familiales - CAF - enfant gardé chez une nourrice agréée. aides. perspectives