Résultats de la recherche

1513289 résultats trouvés

Question écrite n° 5603 de M. Matthias Fekl
Date de dépôt : 02/10/2012
animaux - nuisibles - prolifération. lutte et prévention
Question écrite n° 43757 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 26/11/2013
retraites : généralités - paiement des pensions - minimum contributif. données informatisées. répertoire national
Question écrite n° 24290 de M. Alain Rousset
Date de dépôt : 16/04/2013
politiques communautaires - enseignement supérieur - programme Erasmus. pérennité
Question écrite n° 14210 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 25/12/2012
assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - biologie. nomenclature des actes
Question écrite n° 94487 de M. Charles-Ange Ginesy
Date de dépôt : 29/03/2016
établissements de santé - centres hospitaliers - groupement hospitalier de territoire. modalités
Question au Gouvernement n° 4219 de M. Jacques Alain Bénisti
Date de dépôt : 06/10/2016
voirie - réglementation - Paris. voies sur berges. fermeture
Question écrite n° 88814 de M. Hervé Féron
Date de dépôt : 22/09/2015
handicapés - allocations et ressources - prestation de compensation du handicap. calcul. réglementation
Question écrite n° 36478 de M. Michel Liebgott
Date de dépôt : 27/08/2013
impôts et taxes - développement durable - déchets. production et traitement. réforme
Question écrite n° 32632 de Mme Ericka Bareigts
Date de dépôt : 16/07/2013
impôts et taxes - redevance audiovisuelle - exonération. réglementation
Question écrite n° 22151 de M. Philippe Meunier
Date de dépôt : 26/03/2013
ministères et secrétariats d'État - personnel - égalité professionnelle homme-femme