1513259 résultats trouvés
- Question écrite n° 82600 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- architecture - politique architecturale - Cité de l'architecture et du patrimoine. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question au Gouvernement n° 4032 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 08/06/2016
- ordre public - terrorisme - contrôles aux frontières. perspectives
- Question écrite n° 37023 de M. Laurent Wauquiez
- Date de dépôt : 10/09/2013
- sécurité publique - sapeurs-pompiers volontaires - statut. réglementation
- Question écrite n° 24934 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 23/04/2013
- logement - jeunes - Conseil économique, social et environnemental. rapport
- Question écrite n° 72300 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 06/01/2015
- système pénitentiaire - détenus - suicides. lutte et prévention
- Question écrite n° 30337 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 25/06/2013
- formation professionnelle - apprentissage - conditions d'accès. âge. réforme
- Question écrite n° 24720 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 23/04/2013
- enseignement agricole - politique et réglementation - formation professionnel initiale. missions. régions. compétences
- Question écrite n° 32913 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 16/07/2013
- télécommunications - Internet - réseau sans fil embarqué. TGV. perspectives
- Question écrite n° 76663 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 24/03/2015
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement. fonds social européen
- Question écrite n° 18566 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 19/02/2013
- collectivités territoriales - finances - ressources. péréquation. modalités
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