1510191 résultats trouvés
- Question écrite n° 6849 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 16/10/2012
- agroalimentaire - tabacs manufacturés - trafics. lutte et prévention
- Question écrite n° 98487 de M. Rémi Delatte
- Date de dépôt : 09/08/2016
- professions de santé - ordre professionnel - masseurs kinésithérapeutes. élection. parité. respect
- Question écrite n° 29929 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 18/06/2013
- sécurité publique - sapeurs-pompiers volontaires - temps de travail. directive. conséquences
- Question écrite n° 102125 de M. Marc-Philippe Daubresse
- Date de dépôt : 24/01/2017
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 56385 de Mme Audrey Linkenheld
- Date de dépôt : 27/05/2014
- transports urbains - sécurité des usagers - compétences
- Question écrite n° 60518 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 15/07/2014
- pharmacie et médicaments - médicaments - coût. perspectives
- Question écrite n° 71727 de Mme Dominique Nachury
- Date de dépôt : 23/12/2014
- énergie et carburants - économies d'énergie - OPECST. rapport. propositions
- Question écrite n° 67487 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 28/10/2014
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés non bâties - majoration. conséquences
- Question écrite n° 97668 de M. Olivier Audibert Troin
- Date de dépôt : 12/07/2016
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 18322 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 12/02/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - cambriolages. lutte et prévention
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