1510191 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 746 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 18/11/2014
- transports ferroviaires - lignes - desserte. Briançon
- Question orale sans débat n° 1272 de M. Bernard Gérard
- Date de dépôt : 09/02/2016
- fonction publique hospitalière - orthophonistes - rémunérations. revendications
- Question écrite n° 26482 de M. Jean-Pierre Gorges
- Date de dépôt : 21/05/2013
- agriculture - betteraves à sucre - organisation de la production. politiques communautaires
- Question écrite n° 27590 de M. Laurent Grandguillaume
- Date de dépôt : 28/05/2013
- jeunes - protection judiciaire - services spécialisés. fonctionnement. moyens
- Question écrite n° 16976 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 29/01/2013
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- Question écrite n° 29652 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 18/06/2013
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - fonction publique. perspectives
- Question écrite n° 84051 de M. Michel Vauzelle
- Date de dépôt : 07/07/2015
- avortement - IVG - prise en charge. disparités
- Question écrite n° 95100 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 19/04/2016
- énergie et carburants - énergie hydroélectrique - moulins à eau. perspectives
- Question écrite n° 1061 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/07/2012
- ministères et secrétariats d'État - budget - dépenses d'intervention. statistiques
- Question écrite n° 45116 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 10/12/2013
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - grands invalides. rapport. propositions
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