1514747 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1354 de Mme Audrey Linkenheld
- Date de dépôt : 22/03/2016
- commerce et artisanat - petit commerce - Euro 2016. conséquences
- Question écrite n° 65682 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 07/10/2014
- impôt sur le revenu - statistiques - répartition
- Question écrite n° 69588 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 25/11/2014
- communes - voirie - panneaux. entrée agglomération. déplacement. compétences
- Question écrite n° 31375 de M. Jacques Moignard
- Date de dépôt : 09/07/2013
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application
- Question écrite n° 74696 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 24/02/2015
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 50324 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 18/02/2014
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance et criminalité. statistiques
- Question au Gouvernement n° 4062 de M. Thierry Robert
- Date de dépôt : 15/06/2016
- outre-mer - DOM-ROM : La Réunion - mines et carrières. carrière de Bois Blanc. perspectives
- Question écrite n° 85696 de M. Jean-Frédéric Poisson
- Date de dépôt : 28/07/2015
- cours d'eau, étangs et lacs - gestion - cartographie des cours d'eau. élaboration. modalités
- Question écrite n° 88 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 03/07/2012
- eau - distribution - réseaux. pertes d'eau. réduction
- Question écrite n° 87213 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 11/08/2015
- TVA - taux - taux réduit. produits à faible externalité. perspectives
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