1513704 résultats trouvés
- Question écrite n° 42924 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 19/11/2013
- politique économique - généralités - rapport. propositions
- Question orale sans débat n° 1414 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 19/04/2016
- transports ferroviaires - transport de voyageurs - ligne Carcassonne-Quillan. perspectives
- Question écrite n° 77298 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 07/04/2015
- administration - accès aux documents administratifs - statistiques
- Question écrite n° 34758 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 30/07/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 57142 de M. Gwendal Rouillard
- Date de dépôt : 10/06/2014
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures. financement
- Question au Gouvernement n° 1336 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 14/11/2013
- étrangers - demandeurs d'asile - régularisation. perspectives
- Question écrite n° 89211 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 29/09/2015
- audiovisuel et communication - organisation - film sur Internet. perspectives
- Question écrite n° 13668 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 18/12/2012
- consommation - étiquetage informatif - fourrures
- Question écrite n° 43581 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 26/11/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. maintien. pertinence
- Question écrite n° 55020 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 06/05/2014
- finances publiques - déficits publics - réduction. perspectives
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