Résultats de la recherche

1513298 résultats trouvés

Question écrite n° 43451 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 26/11/2013
fonctionnaires et agents publics - statut - évolutions. rapport. propositions
Question écrite n° 46140 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 17/12/2013
finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
Question au Gouvernement n° 1309 de M. Bruno Nestor Azerot
Date de dépôt : 13/11/2013
industrie - activités - rhum. Martinique
Question écrite n° 20660 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 12/03/2013
collectivités territoriales - délégations de service public - contrat. caractéristiques
Question au Gouvernement n° 2455 de Mme Marie-George Buffet
Date de dépôt : 15/01/2015
presse et livres - presse - aides de l'État. réforme. perspectives
Question écrite n° 26961 de Mme Christine Pires Beaune
Date de dépôt : 21/05/2013
professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - formation. revendications
Question écrite n° 16334 de M. Guillaume Chevrollier
Date de dépôt : 22/01/2013
TVA - taux - relèvement. bâtiment. conséquences
Question au Gouvernement n° 64 de M. Joël Giraud
Date de dépôt : 01/08/2012
établissements de santé - centres hospitaliers - moyens. réorganisation
Question écrite n° 26297 de M. Alain Suguenot
Date de dépôt : 14/05/2013
agroalimentaire - emploi et activité - aides de l'État
Question écrite n° 33627 de M. Paul Salen
Date de dépôt : 23/07/2013
politique économique - plafond - pôles territoriaux de coopération économique. mise en place