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Question écrite n° 91553 de M. Christophe Sirugue
Date de dépôt : 08/12/2015
agriculture - coopératives - suramortissement. Plan investissement coopération 2015. perspectives
Question écrite n° 90814 de M. Gilles Savary
Date de dépôt : 03/11/2015
retraites : généralités - calcul des pensions - polypensionnés
Question écrite n° 32443 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 16/07/2013
enseignement privé - enseignement agricole - fonctionnement. financement
Question écrite n° 34941 de M. Jacques Cresta
Date de dépôt : 30/07/2013
produits dangereux - produits phytosanitaires - trafics et contrefaçons. lutte et prévention
Question écrite n° 46187 de M. Thierry Mariani
Date de dépôt : 17/12/2013
jeunes - politique à l'égard des jeunes - mobilité internationale. accord avec la Corée du sud
Question écrite n° 58730 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 01/07/2014
ministères et secrétariats d'État - personnel - formation professionnelle. bénéficiaires. statistiques
Question écrite n° 1784 de M. Gérald Darmanin
Date de dépôt : 24/07/2012
transports routiers - transport de marchandises - poids-lourds. circulation. réglementation
Question écrite n° 58577 de M. Christian Estrosi
Date de dépôt : 01/07/2014
industrie - politique industrielle - nouvelles technologies. rapport. propositions
Question écrite n° 73486 de M. Philippe Vitel
Date de dépôt : 03/02/2015
transports par eau - ports - travaux. simplification des procédures. perspectives
Question écrite n° 48428 de Mme Sandrine Mazetier
Date de dépôt : 28/01/2014
traités et conventions - conventions fiscales - renégociations. calendrier