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Question écrite n° 36395 de M. Denis Jacquat
Date de dépôt : 27/08/2013
santé - maladie d'Alzheimer - rapport. préconisations
Question écrite n° 87051 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 11/08/2015
organisations internationales - ONU - comité des droits de l'homme. France. recommandations
Question écrite n° 2579 de M. Rémi Delatte
Date de dépôt : 07/08/2012
enseignement maternel et primaire : personnel - directeurs d'école - aide administrative. maintien
Question écrite n° 34673 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 30/07/2013
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
Question écrite n° 14722 de M. Yannick Favennec
Date de dépôt : 25/12/2012
transports - transports sanitaires - entreprises. revendications
Question écrite n° 40692 de Mme Josette Pons
Date de dépôt : 22/10/2013
professions de santé - sages-femmes - accouchement à domicile. assurances
Question écrite n° 47468 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 14/01/2014
chasse et pêche - chasse - gibier d'eau. dates d'ouverture
Question écrite n° 36306 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 27/08/2013
matières premières - métaux - recherche. rapport. propositions
Question écrite n° 59317 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 08/07/2014
finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
Question écrite n° 32628 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 16/07/2013
impôts et taxes - généralités - fiscalité écologique. perspectives