1513732 résultats trouvés
- Question écrite n° 27690 de M. Philippe Gomes
- Date de dépôt : 28/05/2013
- outre-mer - Nouvelle-Calédonie - sécurité routière. accidents. lutte et prévention
- Question écrite n° 2334 de M. Marcel Rogemont
- Date de dépôt : 31/07/2012
- sécurité routière - alcoolémie - éthylotests. généralisation. modalités
- Question écrite n° 15571 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 15/01/2013
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : archives - Alégérie. archives publiques antérieures à l'indépendance. reconstitution
- Question écrite n° 40119 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 15/10/2013
- justice - aide juridictionnelle - montant. réforme
- Question écrite n° 75886 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 17/03/2015
- défense - personnel - gendarmerie. associations représentatives. perspectives
- Question écrite n° 69023 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 18/11/2014
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. perspectives
- Question écrite n° 29179 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 11/06/2013
- relations internationales - commerce international - armes. contrôle
- Question écrite n° 39030 de M. Laurent Furst
- Date de dépôt : 01/10/2013
- TVA - taux - bois énergie
- Question écrite n° 43023 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 19/11/2013
- propriété - logement - fiscalité. rapport. propositions
- Question écrite n° 95473 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 03/05/2016
- fonctionnaires et agents publics - mutations - zone urbaine sensible. priorité
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