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Question écrite n° 85753 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 28/07/2015
déchets, pollution et nuisances - air - coûts. rapport parlementaire. propositions
Question écrite n° 85719 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 28/07/2015
déchets, pollution et nuisances - air - coûts. rapport parlementaire. propositions
Question écrite n° 81391 de Mme Anne-Yvonne Le Dain
Date de dépôt : 16/06/2015
enseignement secondaire - programmes - collèges. langues régionales. perspectives
Question écrite n° 65938 de M. William Dumas
Date de dépôt : 07/10/2014
transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
Question écrite n° 6194 de M. Guillaume Larrivé
Date de dépôt : 02/10/2012
travail - coût du travail - statistiques
Question écrite n° 58075 de M. Yannick Moreau
Date de dépôt : 24/06/2014
mer et littoral - fonds marins - exploration. perspectives
Question écrite n° 9063 de M. Dominique Dord
Date de dépôt : 06/11/2012
handicapés - allocation aux adultes handicapés - conditions d'attribution
Question écrite n° 68150 de M. Claude de Ganay
Date de dépôt : 04/11/2014
finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
Question écrite n° 18122 de M. Henri Jibrayel
Date de dépôt : 12/02/2013
personnes âgées - politique à l'égard des personnes âgées - revendications
Question écrite n° 99272 de M. René Rouquet
Date de dépôt : 27/09/2016
médecines parallèles - étiopathes - reconnaissance de la profession