1512917 résultats trouvés
- Question écrite n° 55636 de M. Poujade Robert
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Impot sur le revenu - Charges ouvrant droit a reduction d'impot - Depenses d'hebergement dans un etablissement de long sejour. personnes seules
- Question écrite n° 55620 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Fonction publique territoriale - Recrutement - Secretaires generaux et secretaires generaux adjoints de communes. directeurs generaux et directeurs generaux adjoints de departements. reglementation
- Question écrite n° 55799 de M. Weber Jean-Jacques
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
- Question écrite n° 55688 de M. Dhinnin Claude
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Chomage : indemnisation - Politique et reglementation - Financement de l'UNEDIC. frais de dossier. contribution forfaitaire des employeurs. consequences. emplois saisonniers
- Question écrite n° 55773 de M. Dehaine Arthur
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Enseignement - Pedagogie - Centres departementaux et centres regionaux de documentation pedagogique. perspectives
- Question écrite n° 55816 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Emploi - Politique et reglementation - Chomeurs de longue duree
- Question écrite n° 55818 de M. Brard Jean-Pierre
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Amenagement du territoire - Politique et reglementation - Association pour la formation professionnelle des adultes. delocalisation
- Question écrite n° 55633 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Preretraites - Politique et reglementation - Preretraites agricoles
- Question écrite n° 55546 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Fonction publique territoriale - Auxiliaires, contractuels et vacataires - Agent non titulaire. contrat a duree determinee. tacite reconduction. reglementation
- Question écrite n° 55572 de M. Baeumler Jean-Pierre
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Vin et viticulture - Appellations et classements - Vins mousseux de pays. perspectives
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