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Question écrite n° 56016 de M. Deniau Xavier
Date de dépôt : 30/03/1992
Personnes agees - Soins et maintien a domicile - Aide a domicile. associations. fonctionnement
Question écrite n° 55998 de M. Jacquat Denis
Date de dépôt : 30/03/1992
Professions paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Infirmiers psychiatriques. titre
Question écrite n° 56037 de M. Bayrou Fran�ois
Date de dépôt : 30/03/1992
Securite sociale - Mutuelles - Mutuelles etudiantes. fonctionnement. moyens financiers
Question écrite n° 55822 de Mme Boutin Christine
Date de dépôt : 30/03/1992
Delinquance et criminalite - Lutte et prevention : Yvelines - Beynes. gendarmerie. implantation
Question écrite n° 55890 de M. Tardito Jean
Date de dépôt : 30/03/1992
Patrimoine - Archeologie - Fouilles. reglementation
Question écrite n° 55988 de M. Berthol Andr�
Date de dépôt : 30/03/1992
Communes - Finances locales - Deplacement d'un pylone d'EDF. frais. prise en charge
Question écrite n° 55854 de M. Hage Georges
Date de dépôt : 30/03/1992
Retraites : generalites - Montant des pensions - Ressortissants francais dont la retraite a ete liquidee par la caisse nationale de retraite d'Alger
Question écrite n° 55852 de M. Hage Georges
Date de dépôt : 30/03/1992
Enseignement maternel et primaire - Etablissements : Dordogne - Saint-Martial-d'Albarede. ecole publique. fermeture. consequences
Question écrite n° 56001 de M. Poniatowski Ladislas
Date de dépôt : 30/03/1992
SNCF - Lignes : Calvados - Glos Honfleur. fermeture. consequences
Question écrite n° 56066 de M. Wiltzer Pierre-Andr�
Date de dépôt : 30/03/1992
Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies