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Question écrite n° 56098 de M. Briand Maurice
Date de dépôt : 30/03/1992
Hopitaux et cliniques - Personnel - Centres hospitaliers. secretaires medicales. statut
Question écrite n° 55541 de M. Guichon Lucien
Date de dépôt : 23/03/1992
Travail - Medecine du travail - Postes vacants. consequences
Question écrite n° 55797 de M. Royer Jean
Date de dépôt : 23/03/1992
Professions sociales - Auxiliaires de puericulture - Statut
Question écrite n° 55653 de M. Metzinger Charles
Date de dépôt : 23/03/1992
Enseignement : personnel - Personnel de direction - Carriere. obligation de mobilite
Question écrite n° 55794 de M. Pelchat Michel
Date de dépôt : 23/03/1992
Handicapes - Allocation aux adultes handicapes - Montant. revalorisation
Question écrite n° 55525 de M. Proriol Jean
Date de dépôt : 23/03/1992
Circulation routiere - Accidents : Haute-Loire - Statistiques
Question écrite n° 55611 de M. de Gastines Henri
Date de dépôt : 23/03/1992
Permis de conduire - Politique et reglementation - Visite medicale. medecins des commissions. remunerations
Question écrite n° 55631 de M. Gambier Dominique
Date de dépôt : 23/03/1992
Preretraites - Politique et reglementation - Preretraites agricoles
Question écrite n° 55590 de M. Dosi�re Ren�
Date de dépôt : 23/03/1992
Fonctionnaires et agents publics - Remunerations - Titre restaurant
Question écrite n° 55651 de M. Gallet Bertrand
Date de dépôt : 23/03/1992
Enseignement : personnel - Personnel de direction - Carriere. obligation de mobilite