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- Question écrite n° 56098 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Hopitaux et cliniques - Personnel - Centres hospitaliers. secretaires medicales. statut
- Question écrite n° 55541 de M. Guichon Lucien
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Travail - Medecine du travail - Postes vacants. consequences
- Question écrite n° 55797 de M. Royer Jean
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Professions sociales - Auxiliaires de puericulture - Statut
- Question écrite n° 55653 de M. Metzinger Charles
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Enseignement : personnel - Personnel de direction - Carriere. obligation de mobilite
- Question écrite n° 55794 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Handicapes - Allocation aux adultes handicapes - Montant. revalorisation
- Question écrite n° 55525 de M. Proriol Jean
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Circulation routiere - Accidents : Haute-Loire - Statistiques
- Question écrite n° 55611 de M. de Gastines Henri
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Permis de conduire - Politique et reglementation - Visite medicale. medecins des commissions. remunerations
- Question écrite n° 55631 de M. Gambier Dominique
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Preretraites - Politique et reglementation - Preretraites agricoles
- Question écrite n° 55590 de M. Dosi�re Ren�
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Fonctionnaires et agents publics - Remunerations - Titre restaurant
- Question écrite n° 55651 de M. Gallet Bertrand
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Enseignement : personnel - Personnel de direction - Carriere. obligation de mobilite
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