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- Question écrite n° 79667 de M. Olivier Audibert Troin
- Date de dépôt : 19/05/2015
- agriculture - oléiculture - insectes ravageurs. lutte et prévention. réglementation
- Question écrite n° 38983 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 01/10/2013
- sécurité sociale - prestations - fraudes. lutte et prévention
- Question écrite n° 45163 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 10/12/2013
- collectivités territoriales - activités - label villes et villages fleuris. information
- Question écrite n° 29486 de M. Jean-Marie Beffara
- Date de dépôt : 18/06/2013
- enseignement : personnel - assistants d'éducation - enseignements général et agricole. rémunérations. provisions comptables
- Question écrite n° 93560 de Mme Laurence Abeille
- Date de dépôt : 23/02/2016
- travail - télétravail - développement. agents de l'État
- Question écrite n° 5515 de M. Jean Grellier
- Date de dépôt : 25/09/2012
- télécommunications - Internet - cybercriminalité. lutte et prévention
- Question écrite n° 29068 de Mme Claudine Schmid
- Date de dépôt : 11/06/2013
- langue française - défense et usage - instances internationales. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3925 de M. Julien Aubert
- Date de dépôt : 12/05/2016
- agriculture - traitements - diméthoate. perspectives
- Question écrite n° 94117 de M. Laurent Kalinowski
- Date de dépôt : 15/03/2016
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - travailleurs de la mine : annuités liquidables - cumul activité. réglementation
- Question écrite n° 45429 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 10/12/2013
- finances publiques - lois de finances - réserve parlementaire. demandes. traitement
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