1518914 résultats trouvés
- Amendement n° 2 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - Nouvelle Lecture - n° 3748
- Date de dépôt : 01/06/2016
- Amendement de M. Cinieri, M. Abad, M. Lazaro, M. Fromion, M. Leboeuf, Mme Lacroute, M. Vitel, M. Salen et M. Furst - Article 18 - Non soutenu
- Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)
- Amendement n° 156 - PLFR POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2353
- Date de dépôt : 26/11/2014
- Amendement de M. Luca, M. Decool, M. Alain Marleix, M. Woerth, M. Quentin, Mme Poletti, M. Lamblin et Mme Genevard - Après l'article 31 - Non soutenu
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))
- Amendement n° 936 - PLF 2017 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4061
- Date de dépôt : 14/11/2016
- Amendement de M. Alauzet, M. Cavard, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, Mme Massonneau et M. Molac - Article 48 - Non soutenu
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
- Amendement n° 2399 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
- Date de dépôt : 01/10/2014
- Amendement de M. Baupin - Article 49 - Non renseigné
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 138 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - Nouvelle Lecture - n° 3833
- Date de dépôt : 16/06/2016
- Amendement de M. Laffineur, M. Bonnot, M. Costes, Mme Dalloz, M. Martin-Lalande, M. Chevrollier, M. Decool, Mme Ameline, M. Aubert, M. Breton, M. Briand, M. Bussereau, M. Censi, M. Couve, M. Degauchy, M. Dhuicq, Mme Dion, M. Door, M. Dord, M. Fenech, M. de Ganay, M. Gest, M. Ginesy, M. Huyghe, M. Kert, Mme de La Raudière, M. de La Verpillière, M. Lamblin, M. Le Fur, M. Lellouche, Mme Louwagie, M. Lurton, M. Mariton, M. Olivier Marleix, M. Alain Marleix, M. Philippe Armand Martin, M. Meunier, M. Morel-A-L'Huissier, Mme Poletti, M. Priou, M. Quentin, M. Sordi, M. Voisin et M. Warsmann - Article 4 - Adopté
- Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)
- Amendement n° 138 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 03/10/2014
- Amendement de M. de Courson, M. Jégo, M. Jean-Christophe Lagarde et M. Philippe Vigier - Après l'article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Amendement n° 112 - RELATIF À LA VILLE ET À LA COHÉSION URBAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1337
- Date de dépôt : 12/11/2013
- Amendement de M. Pupponi, rapporteur - Article 4 - Adopté
- Voir le dossier (Logement et urbanisme : ville et cohésion urbaine)
- Amendement n° 702 - REFONDATION DE L’ÉCOLE DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 767
- Date de dépôt : 07/03/2013
- Amendement de M. Berrios - Article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Education : refondation de l’école de la République)
- Amendement n° 518 - GARANTIR L'AVENIR ET LA JUSTICE DU SYSTÈME DE RETRAITES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1400
- Date de dépôt : 04/10/2013
- Amendement de Mme Fraysse - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Travail : garantir l'avenir et la justice du système de retraites)
- Amendement n° 52 - MOBILISATION DU FONCIER PUBLIC EN FAVEUR DU LOGEMENT ET OBLIGATIONS DE PRODUCTION DE LOGEMENT SOCIAL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 200
- Date de dépôt : 24/09/2012
- Amendement de M. Lamour, Mme Boyer, M. Debré, M. Goasguen, M. Goujon, M. Lellouche et M. Tian - Avant l'article 1ER A - Rejeté
- Voir le dossier (Logement et urbanisme : logement social (1))
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