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Amendement n° 2 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - Nouvelle Lecture - n° 3748
Date de dépôt : 01/06/2016
Amendement de M. Cinieri, M. Abad, M. Lazaro, M. Fromion, M. Leboeuf, Mme Lacroute, M. Vitel, M. Salen et M. Furst - Article 18 - Non soutenu
Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)
Amendement n° 156 - PLFR POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2353
Date de dépôt : 26/11/2014
Amendement de M. Luca, M. Decool, M. Alain Marleix, M. Woerth, M. Quentin, Mme Poletti, M. Lamblin et Mme Genevard - Après l'article 31 - Non soutenu
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))
Amendement n° 936 - PLF 2017 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4061
Date de dépôt : 14/11/2016
Amendement de M. Alauzet, M. Cavard, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, Mme Massonneau et M. Molac - Article 48 - Non soutenu
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
Amendement n° 2399 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
Date de dépôt : 01/10/2014
Amendement de M. Baupin - Article 49 - Non renseigné
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 138 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - Nouvelle Lecture - n° 3833
Date de dépôt : 16/06/2016
Amendement de M. Laffineur, M. Bonnot, M. Costes, Mme Dalloz, M. Martin-Lalande, M. Chevrollier, M. Decool, Mme Ameline, M. Aubert, M. Breton, M. Briand, M. Bussereau, M. Censi, M. Couve, M. Degauchy, M. Dhuicq, Mme Dion, M. Door, M. Dord, M. Fenech, M. de Ganay, M. Gest, M. Ginesy, M. Huyghe, M. Kert, Mme de La Raudière, M. de La Verpillière, M. Lamblin, M. Le Fur, M. Lellouche, Mme Louwagie, M. Lurton, M. Mariton, M. Olivier Marleix, M. Alain Marleix, M. Philippe Armand Martin, M. Meunier, M. Morel-A-L'Huissier, Mme Poletti, M. Priou, M. Quentin, M. Sordi, M. Voisin et M. Warsmann - Article 4 - Adopté
Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)
Amendement n° 138 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 03/10/2014
Amendement de M. de Courson, M. Jégo, M. Jean-Christophe Lagarde et M. Philippe Vigier - Après l'article 5 - Rejeté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 112 - RELATIF À LA VILLE ET À LA COHÉSION URBAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1337
Date de dépôt : 12/11/2013
Amendement de M. Pupponi, rapporteur - Article 4 - Adopté
Voir le dossier (Logement et urbanisme : ville et cohésion urbaine)
Amendement n° 702 - REFONDATION DE L’ÉCOLE DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 767
Date de dépôt : 07/03/2013
Amendement de M. Berrios - Article PREMIER - Non soutenu
Voir le dossier (Education : refondation de l’école de la République)
Amendement n° 518 - GARANTIR L'AVENIR ET LA JUSTICE DU SYSTÈME DE RETRAITES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1400
Date de dépôt : 04/10/2013
Amendement de Mme Fraysse - Article 3 - Non renseigné
Voir le dossier (Travail : garantir l'avenir et la justice du système de retraites)
Amendement n° 52 - MOBILISATION DU FONCIER PUBLIC EN FAVEUR DU LOGEMENT ET OBLIGATIONS DE PRODUCTION DE LOGEMENT SOCIAL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 200
Date de dépôt : 24/09/2012
Amendement de M. Lamour, Mme Boyer, M. Debré, M. Goasguen, M. Goujon, M. Lellouche et M. Tian - Avant l'article 1ER A - Rejeté
Voir le dossier (Logement et urbanisme : logement social (1))