1514939 résultats trouvés
- Question écrite n° 55587 de M. Dosi�re Ren�
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Economie, finances et budget : personnel - Conservateurs des hypotheques. remunerations
- Question écrite n° 55555 de M. Lepercq Arnaud
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Hopitaux et cliniques - Fonctionnement - Etablissements prives a but non lucratif. budgets. reglementation. consequences
- Question écrite n° 55608 de M. Boyon Jacques
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Petrole et derives - TIPP - Commercants ambulants. detaxation. reglementation
- Question écrite n° 55558 de M. Julia Didier
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Enseignement : personnel - Medecine scolaire - Infirmieres. remunerations
- Question écrite n° 55650 de M. Durand Yves
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Enseignement : personnel - Personnel de direction - Carriere. obligation de mobilite
- Question écrite n° 55563 de Mme Piat Yann
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Professions paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Accords du 23 decembre 1991. consequences. soins a domicile
- Question écrite n° 55655 de Mme Daugreilh Martine
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Enseignement secondaire - Programmes - Biologie. geologie
- Question écrite n° 55712 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Personnes agees - Soins et maintien a domicile : Moselle - Soins d'hygiene et d'aide a la vie courante. cotation des actes
- Question écrite n° 55693 de M. Deprez L�once
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Enseignement secondaire - Programmes - Economie familiale et sociale
- Question écrite n° 55666 de M. Proriol Jean
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Prestations familiales - Montant - Revalorisation
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