1519552 résultats trouvés
- Question écrite n° 43203 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 26/11/2013
- agriculture - viticulteurs - revendications
- Question écrite n° 92053 de M. Jean-Paul Chanteguet
- Date de dépôt : 22/12/2015
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
- Question écrite n° 54088 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 22/04/2014
- établissements de santé - personnel - directeurs de soins. statut. réforme
- Question écrite n° 24693 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 23/04/2013
- enregistrement et timbre - droits de mutation - suppression. perspectives
- Question écrite n° 47079 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 24/12/2013
- professions de santé - aides-soignants - revendications
- Question écrite n° 57343 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 17/06/2014
- contributions indirectes - accises - boissons sucrées. champ d'application
- Question écrite n° 18030 de Mme Bernadette Laclais
- Date de dépôt : 12/02/2013
- handicapés - allocations et ressources - prestation de compensation du handicap. réglementation
- Question écrite n° 37422 de Mme Marie-Hélène Fabre
- Date de dépôt : 17/09/2013
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - montant. revalorisation
- Question écrite n° 18391 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 12/02/2013
- sports - politique du sport - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 76375 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 24/03/2015
- enseignement - politique de l'éducation - accompagnement éducatif. suppression. conséquences
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