1516644 résultats trouvés
- Question écrite n° 59998 de M. Brana Pierre
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Enseignement superieur - Lettres et sciences humaines - CAPES : occitan. langue d'Oc. preparation
- Question écrite n° 59892 de M. Lajoinie Andr�
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Securite sociale - Caisses - Bilan et perspectives. regime minier
- Question écrite n° 60055 de M. F�vre Charles
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Chomage : indemnisation - UNEDIC - Moyens financiers. perspectives
- Question écrite n° 60024 de M. Pr�el Jean-Luc
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Politique sociale - Pauvrete - Centres d'hebergement et de reinsertion sociale. fonctionnement. moyens financiers
- Question écrite n° 59983 de M. Demange Jean-Marie
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Agriculture - Drainage et irrigation - Code rural, article 135. application
- Question écrite n° 59967 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Tourisme et loisirs - Randonnees - Randonnees pedestres. schemas departementaux. perspectives
- Question écrite n° 59809 de M. Gaillard Claude
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Communes - Fonctionnement - Possibilite pour les communes de formuler des propositions a la commission departementale de cooperation intercommunale. delais. prorogation. loi no 92-125 du 6 fevrier 1992
- Question écrite n° 60008 de M. Koehl �mile
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Agriculture - Politique agricole - Prix et qualite. exportation. marche mondial. adaptation
- Question écrite n° 59891 de M. Reitzer Jean-Luc
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Personnes agees - Politique de la vieillesse - Personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer
- Question écrite n° 59890 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Handicapes - Allocation d'education speciale - Complement. conditions d'attribution
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