1521202 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1288 de M. Thierry Solère
- Date de dépôt : 06/11/2013
- retraites : généralités - réforme - orientations. perspectives
- Question écrite n° 52108 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 18/03/2014
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - infirmiers scolaires. missions. statut
- Question écrite n° 92544 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 19/01/2016
- sécurité routière - permis de conduire - auto-écoles. concurrence. perspectives
- Question écrite n° 43066 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 19/11/2013
- sécurité publique - secourisme - formation. développement
- Question écrite n° 31265 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 02/07/2013
- sécurité publique - gendarmerie et police - temps de travail. rémunérations. Cour des comptes. préconisations
- Question écrite n° 13333 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 11/12/2012
- pharmacie et médicaments - médicaments - consommation et prescription. suivi
- Question écrite n° 37637 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 17/09/2013
- sports - natation - apprentissage. développement
- Question écrite n° 82243 de M. Daniel Fasquelle
- Date de dépôt : 23/06/2015
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 69214 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 18/11/2014
- politique économique - innovation - numérique. développement. rapport. propositions
- Question au Gouvernement n° 191 de M. Ary Chalus
- Date de dépôt : 24/10/2012
- formation professionnelle - formation en alternance - développement
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