1521202 résultats trouvés
- Question écrite n° 3194 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 05/07/1993
- Communes - Domaine public et domaine prive - Batiments mis a la disposition d'associations.
- Question écrite n° 3391 de M. Ueberschlag Jean
- Date de dépôt : 05/07/1993
- Associations - Politique et reglementation - Organisation de lotos.
- Question écrite n° 3236 de M. Suguenot Alain
- Date de dépôt : 05/07/1993
- Medicaments - Taxol - Utilisation. phase d'essai therapeutique.
- Question écrite n° 3470 de Mme Aurillac Martine
- Date de dépôt : 05/07/1993
- Anciens combattants et victimes de guerre - Internes - Evades de France en Espagne. revendications.
- Question écrite n° 3218 de M. Aimé Léon
- Date de dépôt : 05/07/1993
- Commerce et artisanat - Artisanat - Politique et reglementation. zones rurales.
- Question écrite n° 3365 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 05/07/1993
- Fonction publique territoriale - Filiere medico-sociale - Psychologues. titularisation.
- Question écrite n° 3165 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 05/07/1993
- Service national - Appeles - Affectation. etudiants d'IUFM.
- Question écrite n° 3270 de Mme David Martine
- Date de dépôt : 05/07/1993
- Electricite et gaz - EDF et GDF - Pratiques commerciales. consequences. entreprises du batiment.
- Question écrite n° 3376 de M. Préel Jean-Luc
- Date de dépôt : 05/07/1993
- Regions - Finances - Taxe sur les permis de conduire. modulation.
- Question écrite n° 3227 de M. Faure Jacques-Michel
- Date de dépôt : 05/07/1993
- Elevage - Ovins - Concurrence etrangere.
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