Résultats de la recherche

1521202 résultats trouvés

Question écrite n° 63056 de M. Alain Marty
Date de dépôt : 12/08/2014
sécurité sociale - cotisations - contribution sociale de solidarité. perspectives
Question écrite n° 25678 de M. François Cornut-Gentille
Date de dépôt : 30/04/2013
politique extérieure - Jordanie - groupement médico-chirurgical. moyens
Question écrite n° 97891 de M. Jean-Michel Villaumé
Date de dépôt : 19/07/2016
patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. fonctionnement. moyens
Question écrite n° 70593 de M. Bernard Perrut
Date de dépôt : 02/12/2014
transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. suppression. coût
Question écrite n° 27682 de M. Jean-Pierre Dufau
Date de dépôt : 28/05/2013
outre-mer - COM : Polynésie - État. souveraineté. respect
Question écrite n° 16114 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 22/01/2013
plus-values : imposition - réglementation - cessions immobilières. terrains à bâtir
Question écrite n° 18937 de M. Franck Reynier
Date de dépôt : 19/02/2013
produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. apiculture
Question écrite n° 101128 de M. Olivier Carré
Date de dépôt : 06/12/2016
produits dangereux - produits phytosanitaires - utilisation. réglementation
Question écrite n° 19244 de M. Jacques Valax
Date de dépôt : 26/02/2013
anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - conditions d'attribution. Afrique du nord
Question écrite n° 99388 de M. Jacques Valax
Date de dépôt : 04/10/2016
anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives