1523415 résultats trouvés
- Question écrite n° 34251 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 30/07/2013
- enseignement technique et professionnel - LP - élèves et enseignants. effectifs. statistiques
- Question écrite n° 496 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 10/07/2012
- communes - compétences - travaux d'investissement. maîtrise d'ouvrage. réglementation
- Question écrite n° 55335 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 13/05/2014
- élevage - oeufs - production fermière. mentions. réglementation
- Question écrite n° 74824 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 24/02/2015
- sports - politique du sport - Centre national pour le développement du sport. subventions. moyens
- Question écrite n° 48485 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 04/02/2014
- associations - associations d'éducation populaire - scoutisme. subventions
- Question écrite n° 30003 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 18/06/2013
- ventes et échanges - ventes directes - vins. politiques communautaires
- Question écrite n° 55833 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 20/05/2014
- retraites : généralités - réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation
- Question écrite n° 31309 de M. Bernard Lesterlin
- Date de dépôt : 02/07/2013
- transports ferroviaires - lignes - Montluçon. perspectives
- Question orale sans débat n° 1192 de M. Pascal Cherki
- Date de dépôt : 01/12/2015
- police - commissariats - hôtel de police. 14ème arrondissement. conditions de travail
- Question écrite n° 17794 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 12/02/2013
- audiovisuel et communication - télévision numérique terrestre - réception. dysfonctionnements
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