1523414 résultats trouvés
- Question écrite n° 14308 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 25/12/2012
- énergie et carburants - personnel - caisses d'action sociale. financement
- Question écrite n° 27168 de M. Jean-Pierre Allossery
- Date de dépôt : 28/05/2013
- automobiles et cycles - automobiles - distributeurs. revendications
- Question écrite n° 24683 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 23/04/2013
- énergie et carburants - énergies renouvelables - électricité produite. rachat par EDF. modalités
- Question écrite n° 20064 de M. Yves Censi
- Date de dépôt : 05/03/2013
- eau - assainissement - ouvrages non collectifs. contrôles. réglementation
- Question écrite n° 6426 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 09/10/2012
- élections et référendums - élections municipales - mode de scrutin. réforme
- Question écrite n° 60291 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 15/07/2014
- drogue - cannabis - consommation. conséquences
- Question écrite n° 20402 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 05/03/2013
- politique sociale - RSA - réforme. rapport. propositions
- Question écrite n° 13511 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 11/12/2012
- transports - politique des transports - bicyclettes. usage. développement. propositions
- Question écrite n° 29685 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 18/06/2013
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - postes Fonjep. financement
- Question écrite n° 48290 de M. Yannick Moreau
- Date de dépôt : 28/01/2014
- impôts et taxes - recouvrement - dettes fiscales. remise. organes de presse. modalités
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