1523205 résultats trouvés
- Question écrite n° 58768 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 01/07/2014
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - durée de validité. passage aux frontières
- Question écrite n° 47848 de M. Élie Aboud
- Date de dépôt : 21/01/2014
- économie sociale - mutuelles - réseaux de prestataires. opticiens. revendications
- Question écrite n° 76953 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 31/03/2015
- énergie et carburants - politique énergétique - carbone. rapport. propositions
- Question écrite n° 23414 de M. Jean Glavany
- Date de dépôt : 09/04/2013
- enseignement - cantines scolaires - repas. qualité. réglementation
- Question au Gouvernement n° 4491 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 21/12/2016
- élections et référendums - campagnes électorales - documents de campagne. contrôle
- Question écrite n° 90536 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 27/10/2015
- élevage - ovins - fièvre catarrhale. conséquences
- Question écrite n° 28846 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 11/06/2013
- déchets, pollution et nuisances - aéroports - bruits. lutte et prévention
- Question écrite n° 52561 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 25/03/2014
- commerce extérieur - exportations - viande porcine. Russie
- Question écrite n° 27267 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 28/05/2013
- culture - politique culturelle - rapport. propositions
- Question écrite n° 48261 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 28/01/2014
- formation professionnelle - apprentissage - financement
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