1525150 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1228 de M. Thomas Thévenoud
- Date de dépôt : 29/12/2015
- voirie - routes - route Centre Europe Atlantique. aménagements. perspectives
- Question écrite n° 43464 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 26/11/2013
- fonctionnaires et agents publics - statut - évolutions. rapport. propositions
- Question écrite n° 88980 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 22/09/2015
- ordre public - terrorisme - djihad. lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 2535 de Mme Arlette Grosskost
- Date de dépôt : 04/02/2015
- politique économique - croissance et emploi - dialogue social. développement
- Question écrite n° 25606 de M. Jean-Claude Buisine
- Date de dépôt : 30/04/2013
- industrie - cuirs et peaux - contrefaçons. lutte et prévention
- Question écrite n° 2317 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 31/07/2012
- sécurité publique - inondations - lutte et prévention. rapport. propositions
- Question écrite n° 70521 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 02/12/2014
- sang et organes humains - produits sanguins labiles - plasma. requalification. médicament dérivé du sang. conséquences
- Question écrite n° 32216 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 16/07/2013
- agriculture - recherche - variétés tolérantes aux herbicides. conséquences. apiculture
- Question écrite n° 56890 de M. Gilbert Collard
- Date de dépôt : 10/06/2014
- coopération intercommunale - communautés urbaines - élus d'opposition. moyens mis à disposition
- Question écrite n° 97148 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 05/07/2016
- agriculture - viticulture - cépages hybrides. autorisation. réglementation
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