1525181 résultats trouvés
- Question écrite n° 12845 de Mme Martine Martinel
- Date de dépôt : 04/12/2012
- télécommunications - téléphone - portables. antennes-relais. installation. réglementation
- Question écrite n° 35440 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 06/08/2013
- impôts et taxes - montant - expatriation fiscale. pertes de recettes. statistiques
- Question écrite n° 88372 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 15/09/2015
- politique extérieure - Afrique francophone - rapport parlementaire. recommandations
- Question écrite n° 939 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 17/07/2012
- impôts et taxes - taxe d'apprentissage - affectation. réglementation
- Question écrite n° 17698 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 05/02/2013
- télécommunications - téléphone - antennes-relais. conséquences. santé
- Question écrite n° 1760 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 24/07/2012
- services - entreprises - sécurité incendie. réglementation
- Question écrite n° 44754 de M. Olivier Dussopt
- Date de dépôt : 03/12/2013
- professions de santé - sages-femmes - accouchements à domicile. assurances
- Question écrite n° 12741 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 04/12/2012
- professions de santé - orthophonistes - diplôme. revendications
- Question écrite n° 49875 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 18/02/2014
- consommation - sécurité alimentaire - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 50925 de M. François-Michel Lambert
- Date de dépôt : 04/03/2014
- agriculture - terres agricoles - préservation
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