1526370 résultats trouvés
- Question écrite n° 21481 de Mme Patricia Adam
- Date de dépôt : 19/03/2013
- sécurité routière - signalisation - réglementation
- Question orale sans débat n° 24 de M. Jean-Marie Tétart
- Date de dépôt : 20/11/2012
- transports urbains - autobus - voies rapides et autoroutes. bandes d'arrêt d'urgence. utilisation
- Question écrite n° 49016 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 04/02/2014
- tourisme et loisirs - activités de plein air - jeunes. accueil. financement
- Question écrite n° 62797 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 05/08/2014
- télécommunications - appels d'urgence - numéro unique. perspectives
- Question écrite n° 84424 de M. Jacques Lamblin
- Date de dépôt : 07/07/2015
- politique extérieure - lutte contre le terrorisme - sources de financement. pétrole. perspectives
- Question écrite n° 44683 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 03/12/2013
- outre-mer - impôts et taxes - politique fiscale. orientations
- Question écrite n° 13718 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 18/12/2012
- énergie et carburants - carburants - prix. coûts de production. rapport. propositions
- Question au Gouvernement n° 4403 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 24/11/2016
- impôt sur le revenu - paiement - prélèvement à la source. perspectives
- Question écrite n° 580 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 10/07/2012
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes. perspectives
- Question écrite n° 30107 de M. Jean-Noël Carpentier
- Date de dépôt : 25/06/2013
- commerce et artisanat - réglementation - surface commerciale. exploitation
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