1526323 résultats trouvés
- Question écrite n° 74696 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 24/02/2015
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 50324 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 18/02/2014
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance et criminalité. statistiques
- Question au Gouvernement n° 4062 de M. Thierry Robert
- Date de dépôt : 15/06/2016
- outre-mer - DOM-ROM : La Réunion - mines et carrières. carrière de Bois Blanc. perspectives
- Question écrite n° 85696 de M. Jean-Frédéric Poisson
- Date de dépôt : 28/07/2015
- cours d'eau, étangs et lacs - gestion - cartographie des cours d'eau. élaboration. modalités
- Question écrite n° 88 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 03/07/2012
- eau - distribution - réseaux. pertes d'eau. réduction
- Question écrite n° 87213 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 11/08/2015
- TVA - taux - taux réduit. produits à faible externalité. perspectives
- Question écrite n° 1490 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/07/2012
- fonction publique territoriale - filière administrative - rédacteurs. grade. accès
- Question écrite n° 19781 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 26/02/2013
- santé - politique de la santé - données publiques. usagers. accès
- Question écrite n° 16416 de M. Christophe Guilloteau
- Date de dépôt : 29/01/2013
- chômage : indemnisation - réforme - rapport. Cour des comptes. conclusions
- Question écrite n° 75238 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 03/03/2015
- télécommunications - sécurité - Gemalto. piratage. lutte et prévention
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