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- Question écrite n° 92611 de Mme Valérie Boyer
- Date de dépôt : 26/01/2016
- culture - activités - hip-hop. diplôme national supérieur professionnel. pertinence
- Question écrite n° 92515 de Mme Valérie Fourneyron
- Date de dépôt : 19/01/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 60653 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 15/07/2014
- sécurité publique - gendarmerie et police - effectifs. statistiques
- Question écrite n° 35369 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 06/08/2013
- énergie et carburants - énergies renouvelables - coût. rapport. propositions
- Question écrite n° 84794 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 14/07/2015
- droits de l'Homme et libertés publiques - justice - lanceur d'alerte. statut. rapport. recommandations
- Question écrite n° 93071 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 09/02/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 49470 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 11/02/2014
- pharmacie et médicaments - médicaments - mises sur le marché. service médical rendu. effets indésirables
- Question écrite n° 41651 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 05/11/2013
- gens du voyage - stationnement - aires d'accueil. statistiques
- Question écrite n° 53658 de M. Christian Kert
- Date de dépôt : 15/04/2014
- entreprises - redressement judiciaire - EIRL. perspectives
- Question écrite n° 80303 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 02/06/2015
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - conditions d'attribution
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