1526402 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3047 de Mme Danielle Auroi
- Date de dépôt : 25/06/2015
- politique extérieure - Grèce - dette publique. renégociation. attitude de la France
- Question au Gouvernement n° 3023 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 18/06/2015
- impôt sur le revenu - paiement - prélèvement à la source. perspectives
- Question écrite n° 82027 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 23/06/2015
- marchés publics - maîtrise d'ouvrage - directive. transposition
- Question écrite n° 43216 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 26/11/2013
- aménagement du territoire - politique de la ville - participation des citoyens. rapport. propositions
- Question écrite n° 28387 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 04/06/2013
- logement - politique du logement - loyers. perspectives
- Question écrite n° 15165 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 08/01/2013
- étrangers - conditions de séjour - mineurs isolés. prise en charge
- Question écrite n° 2151 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 31/07/2012
- industrie - équipements - moyens de production. vétusté. actions de l'État
- Question écrite n° 54803 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 29/04/2014
- urbanisme - permis de construire - contentieux. introduction de l'instance. modalités
- Question écrite n° 55909 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 20/05/2014
- tourisme et loisirs - habitations légères et de loisirs - emplacement. location. réglementation
- Question au Gouvernement n° 479 de Mme Barbara Pompili
- Date de dépôt : 31/01/2013
- industrie - caoutchouc et plastiques - Goodyear. emploi et activité. Amiens
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