1527374 résultats trouvés
- Question écrite n° 28691 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 04/06/2013
- tourisme et loisirs - centres de vacances - personnel. contrats d'engagement éducatif. stipulations
- Question écrite n° 58127 de M. Henri Jibrayel
- Date de dépôt : 24/06/2014
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures. financement
- Question au Gouvernement n° 1401 de M. Éric Woerth
- Date de dépôt : 04/12/2013
- finances publiques - réglementation - réforme fiscale. orientations. perspectives
- Question écrite n° 32208 de Mme Dominique Nachury
- Date de dépôt : 16/07/2013
- agriculture - PAC - viticulture. crédits. consommation
- Question écrite n° 8233 de M. Christian Bataille
- Date de dépôt : 23/10/2012
- tourisme et loisirs - camping-caravaning - propriétés privées. réglementation. Oléron
- Question écrite n° 36873 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 10/09/2013
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - enfants étudiants. perspectives
- Question écrite n° 4360 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 11/09/2012
- TVA - taux - travaux d'impression. champ d'application
- Question écrite n° 33486 de M. Jean-Charles Taugourdeau
- Date de dépôt : 23/07/2013
- impôts et taxes - crédit d'impôt création - artisans d'art. champ d'application
- Question écrite n° 58493 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 01/07/2014
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 14903 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 01/01/2013
- patrimoine culturel - armes et véhicules militaires de collection - circulation. réglementation
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