1528615 résultats trouvés
- Question écrite n° 35519 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 06/08/2013
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - rapport. propositions
- Question écrite n° 46657 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 24/12/2013
- consommation - sécurité des produits - jouets
- Question écrite n° 57281 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 17/06/2014
- animaux - protection - espèces menacées. commerce international. commerce en ligne
- Question écrite n° 89695 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 06/10/2015
- élevage - bovins - revendications
- Question écrite n° 62245 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 29/07/2014
- télécommunications - Internet - données. stockage
- Question écrite n° 14760 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 25/12/2012
- TVA - taux - salles de cinéma
- Question écrite n° 98268 de M. Carlos Da Silva
- Date de dépôt : 02/08/2016
- enseignement : personnel - enseignants - Essonne. effectifs. perspectives
- Question écrite n° 22253 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/03/2013
- politique extérieure - Cambodge - relations bilatérales
- Question écrite n° 92326 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 12/01/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
- Question écrite n° 99886 de M. Nicolas Bays
- Date de dépôt : 18/10/2016
- agriculture - calamités agricoles - assurances. perspectives
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