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Question écrite n° 79977 de M. Damien Meslot
Date de dépôt : 19/05/2015
sports - organisation - comités régionaux, départementaux et territoriaux. compétences. perspectives
Question écrite n° 12054 de M. Christophe Bouillon
Date de dépôt : 27/11/2012
produits dangereux - pesticides - évaluation. perspectives
Question écrite n° 98513 de M. François Cornut-Gentille
Date de dépôt : 16/08/2016
défense - équipements - vieillissement. bilan
Question écrite n° 77065 de M. Guillaume Chevrollier
Date de dépôt : 31/03/2015
marchés publics - maîtrise d'ouvrage - directive. transposition
Question écrite n° 40048 de M. Armand Jung
Date de dépôt : 15/10/2013
enseignement secondaire - orientation scolaire et professionnelle - site APB. service civique
Question écrite n° 75051 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 03/03/2015
formation professionnelle - contrôle - compétences professionnelles acquises. évaluation. moyens
Question écrite n° 34379 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 30/07/2013
État - normes - simplification
Question écrite n° 66574 de M. Pierre Lellouche
Date de dépôt : 14/10/2014
sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance et criminalité. statistiques. Paris
Question écrite n° 6900 de M. Dominique Dord
Date de dépôt : 16/10/2012
assurance maladie maternité : prestations - aides de l'État - aide médicale de l'État. abus. lutte et prévention
Question écrite n° 83182 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 30/06/2015
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coût de fonctionnement