1529092 résultats trouvés
- Question écrite n° 55854 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Retraites : generalites - Montant des pensions - Ressortissants francais dont la retraite a ete liquidee par la caisse nationale de retraite d'Alger
- Question écrite n° 55852 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Enseignement maternel et primaire - Etablissements : Dordogne - Saint-Martial-d'Albarede. ecole publique. fermeture. consequences
- Question écrite n° 56001 de M. Poniatowski Ladislas
- Date de dépôt : 30/03/1992
- SNCF - Lignes : Calvados - Glos Honfleur. fermeture. consequences
- Question écrite n° 56066 de M. Wiltzer Pierre-Andr�
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
- Question écrite n° 55963 de M. Ducout Pierre
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Enseignement maternel et primaire : personnel - Instituteurs - Instituteurs specialises titulaires du CAEP. carriere
- Question écrite n° 55826 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Cour des comptes - Chambres regionales - Role preventif. perspectives
- Question écrite n° 55976 de M. Dassault Olivier
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Chomage : indemnisation - Conditions d'attribution - Personnes ayant cotise une partie de leur cent cinquante trimestres a l'etranger
- Question écrite n° 55848 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Circulation routiere - Accidents - Consequences. autoroutes. embouteillages. voies de degagement ou de service. utilisation
- Question écrite n° 56048 de M. Kiffer Jean
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Douanes - Agences en douane - Commissionnaires et agents en douanes. marche unique
- Question écrite n° 56077 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Mer et littoral - Politique et reglementation - Loi no 86-2 du 3 janvier 1986. application
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