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Question écrite n° 56025 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 30/03/1992
Logement - PLA : Loire - Dotation. montant
Question écrite n° 55877 de M. Reitzer Jean-Luc
Date de dépôt : 30/03/1992
Transports - Transports sanitaires - Loi no 91-1406 du 31 decembre 1991, article 15. decrets d'application. publication
Question écrite n° 55984 de M. Berthol Andr�
Date de dépôt : 30/03/1992
Jeunes - Emploi - Plans. exo-jeunes. extension aux collectivites locales
Question écrite n° 55950 de M. Goulet Daniel
Date de dépôt : 30/03/1992
Professions sociales - Puericultrices - Statut
Question écrite n° 56098 de M. Briand Maurice
Date de dépôt : 30/03/1992
Hopitaux et cliniques - Personnel - Centres hospitaliers. secretaires medicales. statut
Question écrite n° 55541 de M. Guichon Lucien
Date de dépôt : 23/03/1992
Travail - Medecine du travail - Postes vacants. consequences
Question écrite n° 55797 de M. Royer Jean
Date de dépôt : 23/03/1992
Professions sociales - Auxiliaires de puericulture - Statut
Question écrite n° 55653 de M. Metzinger Charles
Date de dépôt : 23/03/1992
Enseignement : personnel - Personnel de direction - Carriere. obligation de mobilite
Question écrite n° 55794 de M. Pelchat Michel
Date de dépôt : 23/03/1992
Handicapes - Allocation aux adultes handicapes - Montant. revalorisation
Question écrite n° 55525 de M. Proriol Jean
Date de dépôt : 23/03/1992
Circulation routiere - Accidents : Haute-Loire - Statistiques