1531620 résultats trouvés
- Question écrite n° 31441 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 09/07/2013
- collectivités territoriales - finances - dotations pour 2014. péréquation
- Question écrite n° 10943 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - personnel - logements de fonction. statistiques
- Question écrite n° 47360 de M. Jean-Louis Christ
- Date de dépôt : 07/01/2014
- énergie et carburants - énergie éolienne - électricité produite. rachat
- Question écrite n° 34712 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 30/07/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 12362 de M. Olivier Véran
- Date de dépôt : 04/12/2012
- déchéances et incapacités - tutelle - mesures de protection. examen périodique. moyens
- Question écrite n° 13295 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 11/12/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coûts de fonctionnement
- Question écrite n° 59258 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 08/07/2014
- finances publiques - dépenses - dépenses publiques. réduction. rapport. préconisations
- Question écrite n° 30799 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 02/07/2013
- bioéthique - procréation avec donneur - couples homosexuels. perspectives
- Question écrite n° 65939 de M. Richard Ferrand
- Date de dépôt : 07/10/2014
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- Question orale sans débat n° 724 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 17/06/2014
- agriculture - viticulture - organismes interprofessionnels. représentativité. critères
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats