1531616 résultats trouvés
- Question écrite n° 56058 de M. Brana Pierre
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Montant des pensions - Professeurs des ecoles. benefice de la revalorisation du corps
- Question écrite n° 56079 de M. Boyon Jacques
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Equipement, logement, transports et espace : personnel - Dessinateurs. statut
- Question écrite n° 56032 de M. Gantier Gilbert
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Retraites : generalites - Allocation de veuvage - Montant
- Question écrite n° 56065 de M. de Gaulle Jean
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
- Question écrite n° 55827 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Administration - Fonctionnement - Communication dans les services publics. rapport remis au Premier ministre
- Question écrite n° 55878 de M. Mignon Jean-Claude
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Fonction publique territoriale - Remunerations - Agents affectes au traitement de l'information. prime de fonction
- Question écrite n° 55897 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Assurance maladie maternite : prestations - Frais d'appareillage - Protheses auditives
- Question écrite n° 55961 de M. Dosi�re Ren�
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Hopitaux et cliniques - Fonctionnement - Centres hospitaliers. service de soins infirmiers. creation. consequences
- Question écrite n° 56038 de M. Deniau Xavier
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Nomenclature des actes. cardiologie
- Question écrite n° 55868 de M. Thieme Fabien
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Commerce et artisanat - Concessions et franchises - Politique et reglementation
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